Analyse des risques GPSR : modèle et exemple
L’article 9, paragraphe 2, demande au fabricant une analyse interne des risques avant la mise sur le marché, conservée dans la documentation technique. Le RSGP ne prévoit pas de formulaire. Un tableau avec une ligne par aspect de l’article 6, paragraphe 1, couvre ce que le règlement énumère ; le niveau de détail dépend du produit.
Vérifié par rapport aux sources le 16 octobre 2026
Règlement (UE) 2023/988 (RSGP), Journal officiel L 135 du 23.5.2023
Vérifié par rapport aux sources le 16 octobre 2026
Le modèle
Un tableau par produit. Pour chaque aspect : s’applique-t-il au produit, le risque possible, la solution retenue pour le supprimer ou le réduire, et la preuve (rapport d’essai, norme appliquée, déclaration du fournisseur).
| Art. 6, par. 1 | Aspect | S’applique ? | Risque possible | Solution retenue | Preuve |
|---|---|---|---|---|---|
| (a) | Caractéristiques : conception, composition, emballage, instructions d’assemblage, d’installation, d’utilisation et d’entretien | … | … | … | … |
| (b) | Effet sur d’autres produits utilisés avec lui, y compris l’interconnexion | … | … | … | … |
| (c) | Effet d’autres produits sur lui | … | … | … | … |
| (d) | Présentation, étiquetage, âge adapté, avertissements, instructions d’utilisation et d’élimination | … | … | … | … |
| (e) | Consommateurs, en particulier vulnérables : enfants, personnes âgées, personnes handicapées | … | … | … | … |
| (f) | Apparence pouvant entraîner un autre usage : ressemblance avec des denrées alimentaires ou attrait pour les enfants | … | … | … | … |
| (g) | Caractéristiques de cybersécurité, lorsque la nature du produit l’exige | … | … | … | … |
| (h) | Fonctions évolutives, d’apprentissage et prédictives, lorsque la nature du produit l’exige | … | … | … | … |
Si un aspect ne s’applique pas, dites pourquoi en une ligne : une ligne vide se lit comme non évaluée. Si vous avez appliqué une norme européenne, citez-la avec les parties appliquées ; pour les risques qu’elle couvre, la conformité à une norme publiée au Journal officiel vaut présomption de sécurité (article 7).
Exemple : un tapis de yoga
Une illustration du remplissage, pour un tapis de yoga en TPE de 6 mm vendu dans un fourreau en carton. Ce n’est l’évaluation d’aucun produit réel ; les risques et preuves de votre produit seront différents.
| Art. 6, par. 1 | S’applique ? | Risque possible | Solution retenue | Preuve |
|---|---|---|---|---|
| (a) | Oui | Glissade sur sol lisse ; substances dans la mousse | Dessous texturé ; déclaration du fournisseur sur les substances extrêmement préoccupantes | Rapport d’essai de glissance ; déclaration du fournisseur au dossier |
| (b) | Oui | Traces sur certains revêtements de sol | Avertissement dans la notice | Essai sur des échantillons de sol |
| (c) | Non | Utilisé seul ; aucun autre produit ne modifie son fonctionnement | — | — |
| (d) | Oui | Utilisation sur sol mouillé ou irrégulier ; près d’une source de chaleur | Avertissements : utiliser sur un sol sec et plat ; tenir à l’écart du feu et des radiateurs | Étiquette et texte de l’offre |
| (e) | Oui | Les personnes âgées peuvent perdre l’équilibre en se relevant | Surface texturée ; conseils d’utilisation | Comme (a) |
| (f) | Non | Ne ressemble pas à un aliment et n’est pas conçu pour attirer les enfants | — | — |
| (g) | Non | Aucune connexion ni logiciel | — | — |
| (h) | Non | Aucune fonction évolutive ou d’apprentissage | — | — |
Où la ranger
L’analyse fait partie de la documentation technique, avec la description générale du produit, les résultats d’essais et les normes appliquées ; tenez-la à jour et conservez-la 10 ans après la mise sur le marché (article 9, paragraphes 2 et 3). La liste complète : documentation technique et analyse des risques.
Le kit documentaire GPSR, payant, écrit ce tableau avec vos réponses dans la documentation technique de chaque produit, en fichiers Word. L’analyse reste la vôtre : le modèle n’affirme pas qu’un produit est sûr.